Conditions d’utilisation

1. Champ d’application des présentes conditions

Les présentes conditions s’appliquent à l’utilisation du site et de ses contenus. Elles ne remplacent pas les licences ou mentions particulières susceptibles d’accompagner une image, un document ou tout autre élément déterminé.

Aucune disposition des présentes conditions ne restreint les usages directement autorisés par la loi. Lorsqu’une exception ou limitation légale s’applique, elle prévaut selon ses propres modalités.

2. Contenus originaux et éléments provenant de tiers

Sauf indication d’une autre provenance, Emili Solé est l’auteur des textes, recherches, photographies, sculptures et autres contenus originaux qu’il publie sur le site.

Le site peut également intégrer des images, documents et références provenant de bibliothèques, musées, archives, Wikimedia, Wikipédia ou d’autres sources. Ces éléments conservent la paternité, le statut juridique et les conditions d’utilisation propres à chacun. Leur présence sur ce site ne confère pas à Emili Solé des droits qu’il ne détient pas et ne modifie aucune licence existante.

Avant toute réutilisation d’un élément provenant d’un tiers, il convient d’en consulter la notice, la légende ou la référence de source. Le fait qu’une œuvre soit ancienne, figure sur Wikipédia ou provienne d’une institution publique ne signifie pas, à lui seul, que toute reproduction puisse être utilisée sans condition.

3. Consultation et copie personnelle

Vous pouvez librement consulter le site et enregistrer ou imprimer des copies de ses contenus pour un usage strictement personnel et non commercial.

Ces copies ne peuvent être diffusées comme une publication personnelle, mises systématiquement à la disposition de tiers ni utilisées pour obtenir un avantage économique ou professionnel.

4. Liens et réseaux sociaux

Vous pouvez créer un lien public vers toute page du site, à condition que ce lien ne soit pas trompeur, n’en dissimule pas la provenance et ne laisse pas supposer une collaboration, une approbation ou une relation inexistante.

Vous pouvez également partager sur les réseaux sociaux le lien vers une page et l’aperçu généré par le site ou la plateforme. Cette autorisation ne permet pas de télécharger une image du site pour la republier séparément.

5. Courtes citations

De courts extraits des textes peuvent être reproduits afin de les commenter, de les analyser ou de les citer, à condition que leur longueur soit proportionnée au but poursuivi, qu’Emili Solé soit identifié comme auteur et qu’un lien vers la page source accompagne toute publication numérique.

La citation ne doit pas altérer le sens de l’extrait ni être présentée d’une manière susceptible de la faire confondre avec l’opinion de la personne qui la reproduit.

6. Enseignement, étude et recherche

Une finalité éducative, universitaire ou scientifique ne confère pas, à elle seule, une autorisation générale de reproduire des œuvres ou des contenus complets. Les citations, illustrations destinées à l’enseignement et autres usages permis par la législation applicable peuvent être effectués dans le respect de leurs conditions et limites.

Toute reproduction dépassant ces limites nécessite une autorisation préalable.

7. Photographies, vidéos et représentations des œuvres

Les droits portant sur une sculpture, sur la photographie qui la représente et sur l’exemplaire matériel de l’œuvre sont distincts. Posséder une figurine ou pouvoir la contempler ne confère pas, à lui seul, de droits sur la sculpture ni sur les photographies publiées sur ce site.

Les images et vidéos ne peuvent être extraites du site pour créer des catalogues, fonds iconographiques, galeries, publications, vidéos, produits ou autres contenus autonomes, sauf autorisation, licence particulière ou fondement légal suffisant.

8. Photographies prises par les propriétaires de figurines

Toute personne possédant légitimement une figurine réalisée par Emili Solé peut la photographier dans sa propre crèche, sa collection ou son espace personnel et partager ces photographies à des fins personnelles et non commerciales.

Lorsque cela est raisonnablement possible, Emili Solé doit être mentionné comme sculpteur. Cette autorisation concerne les photographies prises par le propriétaire et ne permet pas de réutiliser les photographies prises par Emili Solé ou publiées sur ce site.

Une autorisation préalable est nécessaire pour tout usage commercial, publicitaire, éditorial ou promotionnel de ces images, sans préjudice des usages permis par la loi.

9. Usages nécessitant une autorisation

En l’absence de licence particulière ou de limitation légale applicable, une autorisation préalable est nécessaire pour :

• reproduire ou publier des images complètes du site en dehors des cas précédemment autorisés ;
• utiliser des œuvres ou contenus à des fins commerciales, publicitaires, promotionnelles ou éditoriales ;
• les intégrer à des produits, catalogues, livres, revues, œuvres audiovisuelles, expositions, bases de données ou dépôts ;
• les transformer, les recadrer de manière substantielle, supprimer des marques ou crédits, créer des œuvres dérivées ou modifier leur contexte d’une manière portant atteinte à leur sens ou à leur intégrité ;
• les employer pour attribuer à Emili Solé une collaboration, un parrainage, une approbation ou une position qu’il n’a pas exprimés.

Les demandes sont examinées individuellement. Une autorisation ne couvre que le contenu, la finalité, le support, la durée et le territoire expressément indiqués.

10. Fouille de textes et de données et intelligence artificielle

Dans la mesure permise par la législation applicable, Emili Solé se réserve les droits relatifs à la reproduction et à l’extraction de ses contenus aux fins de fouille de textes et de données, de création ou d’enrichissement de jeux de données, ainsi que d’entraînement, d’ajustement ou d’évaluation de systèmes d’intelligence artificielle.

Cette réserve n’affecte pas les usages qu’une norme autorise sans permission et ne s’étend aux éléments provenant de tiers qu’à concurrence des droits détenus par leurs titulaires respectifs.

11. Paternité, intégrité et contexte

Tout usage autorisé doit respecter la paternité, l’intégrité de l’œuvre et son contexte. Les signatures, légendes, crédits, mentions de droits, références documentaires et indications de provenance ne doivent pas être supprimés.

Il est interdit d’attribuer à Emili Solé des œuvres créées par des tiers ou de présenter comme son œuvre originale un contenu modifié par une autre personne.

12. Demandes au moyen du formulaire de Contact

Le formulaire de Contact peut être utilisé pour envoyer des commentaires et demander des informations ou une autorisation.

L’envoi d’une demande et une éventuelle réponse ne constituent pas une commande et n’engagent aucune des parties.

13. Liens et services externes

Le site peut renvoyer vers des pages d’institutions, des sources documentaires, des bibliographies, des plateformes audiovisuelles et d’autres ressources externes. Chaque ressource relève de son propre responsable et de ses propres conditions.

Emili Solé veille à identifier et à relier les sources avec soin, mais ne contrôle ni leurs modifications ultérieures, ni leur disponibilité, ni le fonctionnement permanent de sites tiers. Tout lien rompu, toute attribution incorrecte ou tout problème relatif aux droits peut être signalé au moyen de la page Contact.

14. Disponibilité et erreurs éventuelles

Le site est proposé comme un projet culturel et artistique en développement. Ses contenus peuvent être enrichis, corrigés, réorganisés ou temporairement indisponibles.

Emili Solé s’efforce de fournir des informations rigoureuses et compréhensibles. Toutefois, la présence d’une erreur matérielle, d’un lien obsolète ou d’une interruption technique ne garantit pas, à elle seule, la disponibilité permanente d’un contenu ou d’un service.

15. Modification des présentes conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées afin de tenir compte de changements affectant les contenus, le fonctionnement du site, les décisions éditoriales ou la législation applicable. La version accessible sur cette page est celle qui correspond à l’usage effectué au moment considéré.

Lorsqu’un contenu particulier est soumis à une autorisation ou à une licence spécifique, celle-ci conserve la portée qui lui est propre.

Dernière mise à jour : 3 novembre 2026.

16. Droit applicable et règlement des différends

Les présentes conditions sont interprétées conformément au droit espagnol, sans préjudice des règles impératives pouvant s’appliquer en raison de la personne utilisatrice, du territoire ou de la matière concernée.

Tout différend fera d’abord l’objet d’une tentative de résolution de bonne foi par communication directe. À défaut, la juridiction compétente sera celle désignée par la législation applicable ; les présentes conditions n’imposent aucune renonciation aux juridictions ou droits reconnus de manière impérative par la loi.

17. Contact concernant les usages et les droits

Les demandes d’autorisation et les questions générales relatives à l’utilisation des contenus doivent être envoyées au moyen de la page Contact.

Les communications formelles concernant les droits, la confidentialité ou les questions juridiques peuvent être adressées à info@emilisole.art. Il convient d’identifier précisément l’œuvre ou le contenu, la page source et l’utilisation envisagée.